Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Introduction
Maison Elvire, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET [INSÉRER NUMÉRO], dont le siège est situé à [INSÉRER ADRESSE], propose à la vente des affiches d’art en édition limitée via son site internet [INSÉRER URL]. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés par Maison Elvire.
2. Produits
Les affiches proposées par Maison Elvire sont des collages papier retravaillés en affiches, disponibles en édition limitée à 30 exemplaires par modèle. Chaque affiche est créée avec soin et peut présenter de légères variations dues à son caractère artisanal. Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, hors frais de livraison. Les frais de port sont calculés lors de la validation de la commande en fonction de l’adresse de livraison. Maison Elvire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes et Paiement
Les commandes sont effectuées directement sur le site internet [INSÉRER URL]. Les moyens de paiement acceptés incluent les cartes bancaires (via Stripe) et PayPal. Le paiement est sécurisé par les plateformes partenaires.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison comprennent le temps de fabrication (2 à 3 semaines) et les délais d’acheminement. Maison Elvire ne saurait être tenue responsable des retards liés aux transporteurs.
6. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sauf si les produits sont personnalisés.
7. Propriété Intellectuelle
Les affiches et collages de Maison Elvire sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
8. Responsabilité
Maison Elvire ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou à leur indisponibilité.
9. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice. Le client peut recourir à un médiateur de la consommation en cas de désaccord.
10. Contact
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter Maison Elvire par email à [INSÉRER EMAIL].